Dossier de PLUi-HD en vigueur

Le PLUi-HD, approuvé par une délibération du conseil métropolitain du 19 décembre 2019 est exécutoire depuis le 23 janvier 2020.

Le dossier a ensuite été actualisé par les procédures suivantes :
- 1 modification approuvée par délibération du conseil métropolitain du 24 mars 2022, exécutoire au 1er mai 2022 ;
- 4 mises à jour constatées par arrêtés métropolitains du 23 février 2021, du 30 septembre 2021, du 11 février 2022 et du 25 octobre 2022.

Vous pouvez prendre connaissance de l'ensemble du dossier ci-dessous :
 

 

2. Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

3. Programmes d'orientations et d'actions (POA) - 3.2. Déplacements

5. Règlement - 5.3. Plans de zonage communaux

5. Règlement - 5.4. Cahiers communaux - Plans thématiques

6. Annexes - 6.1. Servitudes d'utilité publique (SUP)

6. Annexes - 6.4. Périmètre de taxe d'aménagement différenciée

6. Annexes - 6.5. Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres

6. Annexes - 6.6. Bois et forêts relevant du régime forestier

6. Annexes - 6.9. Périmètre des biens inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO et leur zone tampon

7. Informations complémentaires - 7.4. Aléas d'inondation (hors communes concernées par un PPRi)

7. Informations complémentaires - 7.8. Vulnérabilité de la nappe Dijon Sud

7. Informations complémentaires - 7.9. Atlas des mouvements de terrains de la Côte d'Or – Note de cadrage de la Préfecture