Dossier de PLUi-HD en vigueur

Le PLUi-HD, approuvé par une délibération du conseil métropolitain du 19 décembre 2019 est exécutoire depuis le 23 janvier 2020.

Le dossier a ensuite été actualisé par les procédures suivantes :
- 1 modification approuvée par délibération du conseil métropolitain du 24 mars 2022, exécutoire au 1er mai 2022 ;
- 4 mises à jour constatées par arrêtés métropolitains du 23 février 2021, du 30 septembre 2021, du 11 février 2022 et du 25 octobre 2022.

Vous pouvez prendre connaissance de l'ensemble du dossier ci-dessous :
 

Actes approuvant le PLUi-HD et ses procédures d'évolution

Sommaire

 

0. Notice explicative

1. Rapport de présentation

2. Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

3. Programmes d'orientations et d'actions (POA) - 3.1. Habitat

3. Programmes d'orientations et d'actions (POA) - 3.2. Déplacements

4. Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

5. Règlement - 5.1. Règlement littéral

5. Règlement - 5.2. Plans thématiques et de zonage métropolitains

5. Règlement - 5.3. Plans de zonage communaux

5. Règlement - 5.4. Cahiers communaux - Plans thématiques

5. Règlement - 5.5. Cahiers métropolitains et communaux - Patrimoine d'intérêt local

5. Règlement - 5.6. Plans des secteurs de protection liés aux risques, aux nuisances et aux milieux sensibles

6. Annexes - 6.1. Servitudes d'utilité publique (SUP)

6. Annexes - 6.2. Plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Dijon-Longvic

6. Annexes - 6.3. Périmètres de DPU, de droit de préemption commercial, de ZAC, de PAE et de prise en considération d'une opération d'aménagement s...

6. Annexes - 6.4. Périmètre de taxe d'aménagement différenciée

6. Annexes - 6.5. Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres

6. Annexes - 6.6. Bois et forêts relevant du régime forestier

6. Annexes - 6.7 Annexes sanitaires

6. Annexes - 6.8. Règlement local de publicité intercommunal (RLPi)

6. Annexes - 6.9. Périmètre des biens inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO et leur zone tampon

6 Annexes - 6.10. Secteurs d'information des sols

7. Informations complémentaires - 7.1. Informations archéologiques

7. Informations complémentaires - 7.2. Retraits gonflements des argiles

7. Informations complémentaires - 7.3. Remontée de nappe

7. Informations complémentaires - 7.4. Aléas d'inondation (hors communes concernées par un PPRi)

7. Informations complémentaires - 7.5. Glissements de terrain, chutes de blocs et éboulements

7. Informations complémentaires - 7.6. Sismicité

7. Informations complémentaires - 7.7. Cavités souterraines

7. Informations complémentaires - 7.8. Vulnérabilité de la nappe Dijon Sud

7. Informations complémentaires - 7.9. Atlas des mouvements de terrains de la Côte d'Or – Note de cadrage de la Préfecture