Dossier de PLUi-HD en vigueur

Le PLUi-HD, approuvé par une délibération du conseil métropolitain du 19 décembre 2019 est exécutoire depuis le 23 janvier 2020.

Le dossier a ensuite été actualisé par les procédures suivantes :
- 1 modification approuvée par délibération du conseil métropolitain du 24 mars 2022, exécutoire au 1er mai 2022 ;
- 5 mises à jour constatées par arrêtés métropolitains du 23 février 2021, du 30 septembre 2021, du 11 février 2022, du 25 octobre 2022 et du 9 mai 2023.

Vous pouvez prendre connaissance de l'ensemble du dossier ci-dessous :
 

Actes approuvant le PLUi-HD et ses procédures d'évolution

Sommaire

 

0. Notice explicative

1. Rapport de présentation

2. Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

3. Programmes d'orientations et d'actions (POA) - 3.1. Habitat

3. Programmes d'orientations et d'actions (POA) - 3.2. Déplacements

4. Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

5. Règlement - 5.1. Règlement littéral

5. Règlement - 5.2. Plans thématiques et de zonage métropolitains

5. Règlement - 5.3. Plans de zonage communaux

5. Règlement - 5.4. Cahiers communaux - Plans thématiques

5. Règlement - 5.5. Cahiers métropolitains et communaux - Patrimoine d'intérêt local

5. Règlement - 5.6. Plans des secteurs de protection liés aux risques, aux nuisances et aux milieux sensibles

 

6. Annexes - 6.1. Servitudes d'utilité publique (SUP)

 

6. Annexes - 6.2. Plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Dijon-Longvic

6. Annexes - 6.3. Périmètres de DPU, de droit de préemption commercial, de ZAC, de PAE et d'étude

 

6. Annexes - 6.4. Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres

6. Annexes - 6.5. Bois et forêts relevant du régime forestier

6. Annexes - 6.6 Annexes sanitaires

6. Annexes - 6.7. Règlement local de publicité intercommunal (RLPi)

6. Annexes - 6.8. Périmètre des biens inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO et leur zone tampon

6 Annexes - 6.9. Secteurs d'information des sols

7. Informations complémentaires - 7.1. Informations archéologiques

7. Informations complémentaires - 7.2. Retraits gonflements des argiles

7. Informations complémentaires - 7.3. Remontée de nappe

7. Informations complémentaires - 7.4. Aléas d'inondation (hors communes concernées par un PPRi)

7. Informations complémentaires - 7.5. Glissements de terrain, chutes de blocs et éboulements

7. Informations complémentaires - 7.6. Sismicité

7. Informations complémentaires - 7.7. Cavités souterraines

7. Informations complémentaires - 7.8. Vulnérabilité de la nappe Dijon Sud

7. Informations complémentaires - 7.9. Atlas des mouvements de terrains de la Côte d'Or – Note de cadrage de la Préfecture