PLUi-HD approuvé le 19/12/2019

PLUi-HD approuvé en 2019

Le PLUi-HD a été approuvé par une délibération du Conseil métropolitain du 19 décembre 2019 et est exécutoire depuis le 23 janvier 2020.

Vous pouvez prendre connaissance de l'ensemble du dossier ci-dessous :

2. Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

3. Programmes d'orientations et d'actions (POA) - 3.2. Déplacements

4. Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

5. Règlement - 5.1. Règlement littéral

5. Règlement - 5.3. Documents graphiques communaux

5. Règlement - 5.5. Cahiers communaux - Patrimoine d'intérêt local

6. Annexes - 6.1. Servitudes d'utilité publique (SUP)

6. Annexes - 6.3. Périmètres de DPU, de droit de préemption commercial, de ZAC et de PAE

6. Annexes - 6.4. Périmètre de taxe d'aménagement différenciée

6. Annexes - 6.5. Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres

6. Annexes - 6.6. Bois et forêts relevant du régime forestier

6. Annexes - 6.9. Périmètre des biens inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO et leur zone tampon

7. Informations complémentaires - 7.4. Aléas d'inondation (hors communes concernées par un PPRi)

7. Informations complémentaires - 7.8. Vulnérabilité de la nappe Dijon Sud

7. Informations complémentaires - 7.9. Atlas des mouvements de terrains de la Côte d'Or – Note de cadrage de la Préfecture