Dossier de PLUi-HD en vigueur

Le PLUi-HD, approuvé par une délibération du conseil métropolitain du 19 décembre 2019 est exécutoire depuis le 23 janvier 2020.

Le dossier a ensuite été actualisé par les procédures suivantes :
- 1 modification approuvée par délibération du conseil métropolitain du 24 mars 2022, exécutoire au 1er mai 2022 ;
- 3 mises à jour constatées par arrêtés métropolitains du 23 février 2021, du 30 septembre 2021 et du 11 février 2022.

Vous pouvez prendre connaissance de l'ensemble du dossier ci-dessous :
 

 

 

2. Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

3. Programmes d'orientations et d'actions (POA) - 3.2. Déplacements

5. Règlement - 5.3. Plans de zonage communaux

5. Règlement - 5.4. Cahiers communaux - Plans thématiques

6. Annexes - 6.1. Servitudes d'utilité publique (SUP)

6. Annexes - 6.4. Périmètre de taxe d'aménagement différenciée

6. Annexes - 6.5. Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres

6. Annexes - 6.6. Bois et forêts relevant du régime forestier

6. Annexes - 6.9. Périmètre des biens inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO et leur zone tampon

7. Informations complémentaires - 7.4. Aléas d'inondation (hors communes concernées par un PPRi)

7. Informations complémentaires - 7.8. Vulnérabilité de la nappe Dijon Sud

7. Informations complémentaires - 7.9. Atlas des mouvements de terrains de la Côte d'Or – Note de cadrage de la Préfecture